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Les normes ATEX

Les normes internationales : ce qu’il faut retenir
Les normes mondiales

Nous présentons ici les différentes normes en vigueur dans le monde et ce que cela signifie pour les produits utilisables en zones dangereuses. Ci-dessous une carte qui illustre les normes généralement utilisées dans les différentes parties

 

Les directives européennes ATEX

Directive 94/9/EC (ATEX 100A)

Depuis le 1er Juillet 2003, le matériel électrique utilisé en atmosphères explosibles au sein de l’Union européenne doit se conformer à la présente directive et suivre la norme ATEX.

Cette directive fixe des «exigences essentielles» des fabricants de sécurité et impose une classification des dispositifs en groupes et catégories, en distinguant gaz et de poussières.

 

Directive 99/92/EC
Cette directive oblige les utilisateurs à appliquer un certain nombre de mesures pour assurer la sécurité des travailleurs, y compris:
(Aucune évaluation des risques d’explosion sur leur site web)
– La classification des différentes zones à risque et de signalisation:
– La tenue d’un document sur la protection contre les explosions
– La mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour prévenir
– Se conformer aux critères de sélection d’appareils électriques dans le tableau ci-dessous:

Déclaration de conformité

Ce document doit être délivré par le fournisseur pour chaque commande de produit destiné à être installé dans une zone dangereuse. Il doit indiqué que le matériel fourni est conforme à la plus récente norme harmonisée.

 

IECEx (Système international)

L’IECEx délivre un certificat international de conformité pour produits utilisés dans une zone dangereuse.

Ce système fournit:

  • Une certification de conformité unique qui suppose pour les fabricants de réussir :
    • des tests d’évaluation de produits attestant de leur conformité à une norme avec rapport de test complet
    • un suivi de la surveillance continue du système d’assurance qualité du fabricant
    • un processus accéléré pour les pays où la réglementation continuent d’exiger la délivrance de certificats ou d’agrément Ex nationaux.

Ce système de certification est en passe de devenir mondialement adopté par toutes les normes connus à travers le monde mais
les pays travaillent tous selon différents échéanciers.

 

UL (Amérique) et CSA (Canada)

Les normes américaine et canadienne sont les seules à avoir des classifications et des emplacements différents. ATEX & IECEx
utilisent des groupes et des zones alors que le NEC & CEC fonctionne par classes et divisions. Il n’y a pas de comparaison directe entre les deux. Cela signifie qu’il est impératif de ne pas permuter les deux normes dans une zone donnée.

 

EurAsian Conformity Mark (Union douanière)

La marque de conformité EurAsian suit des règles similaires à celles de IECEx en ce qui concerne la ventilation des zones et d’autres critères.

La marque de conformité eurasienne est le standard de l’union douanière qui comprend la Fédération de Russie, le Kazakhstan, la Biélorussie et l’Arménie.

 

INMETRO (Brésil)

L’Institut national de métrologie, de normalisation et de la qualité industrielle (INMETRO) est l’organe gouvernemental
responsable de la mise en œuvre de la mesure, de la sécurité et des normes de qualité pour les produits électriques et électroniques. Il dirige les activités d’accréditation, d’inspection, de test et des organismes de certification qui délivrent les certificats au Brésil.

 

PCEC (Chine)

Les produits mis sur le marché chinois doivent être certifiés conformément aux réglementations nationales en vigueur.
PCEC est accrédité par le CNAS (Chinal National Accreditation Service for Conformity Assessment) pour l’essai des produits et la délivrance des certificats de conformité des produits utilisés dans les zones dangereuses.

 

Les matériels électriques destinés à être utilisés dans des atmosphères potentiellement explosives doivent être conformes aux principales normes de certification: CEI, CENELEC et NEC.
Les normes de la CEI (Commission Electronique Internationale) sont acceptés dans pratiquement tous les pays. Elles sont identiques aux normes européennes CENELEC.

La NEC (National Electrical Code) s’impose aux Etats-Unis. Sont édition 1996, art. 505, reprend les dénominations de la CEIpour les groupes de gaz, les classes de température du matériel et la définition des zones.

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